Déposée le 12 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGNAL PLUS KIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ domicilié(e) 28, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon - France.
La marque SIGNAL PLUS KIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIDA FABERGÉ Société anonyme - 28, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France
Mary Helen Vorillon - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360637 - Publication au BOPI 2002-12-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Dentifrices, élixir dentaire (non à usage médical) pour les soins de la bouche, cire dentaire, poudre pour les dents. Brosses à dents, , cure-dents ; supports pour les brosses à dents, non en métaux précieux, soie dentaire, ustensiles de toilette. Chewing gum, bonbons et confiserie pour rafraîchir l'haleine.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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