Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNAL PLUS KIDS
ELIDA FABERGÉ Société anonyme

Numéro de dépôt :
3088387
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011
SIGNAL PLUS KIDS de ELIDA FABERGÉ

Présentation de la marque SIGNAL PLUS KIDS

Déposée le 12 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNAL PLUS KIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ domicilié(e) 28, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon - France.

La marque SIGNAL PLUS KIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL PLUS KIDS est expirée depuis le 12 mars 2011.

ELIDA FABERGÉ a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE COIFFANTE , FILLE DU NORD , SIGNAL PLUS G GINGIVO-ACTIF , (Marque figurative) , REXONA , SIGNAL PLUS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FEELING , AUDACE NOIRE


ELIDA FABERGÉ Société anonyme - 28, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


Mary Helen Vorillon - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360637 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Dentifrices, élixir dentaire (non à usage médical) pour les soins de la bouche, cire dentaire, poudre pour les dents. Brosses à dents, , cure-dents ; supports pour les brosses à dents, non en métaux précieux, soie dentaire, ustensiles de toilette. Chewing gum, bonbons et confiserie pour rafraîchir l'haleine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.