Déposée le 28 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNAL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ domicilié(e) 28, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2150112) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2150112) - France.
La marque SIGNAL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIDA FABERGÉ Société anonyme - 28, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2150112) - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2150112) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1999 n°2150112 - Publication au BOPI 1999-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 1 avril 1996 - Changement de dénomination n°199678 - Publication au BOPI 1996-04-01
Dentifrices en tous genres et plus généralement tous produits et articles pour le soin des dents et de la bouche
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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