SIGNAL CROISSANCE
Présentation de la marque SIGNAL CROISSANCE
Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNAL CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGNAL CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL CROISSANCE est expirée depuis le 31 octobre 2006.
ELIDA FABERGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49