Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNAL ACTIFRESH
ELIDA FABERGÉ Société anonyme

Numéro de dépôt :
3098080
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque SIGNAL ACTIFRESH

Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNAL ACTIFRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ domicilié(e) 28, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon - France.

La marque SIGNAL ACTIFRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL ACTIFRESH est expirée depuis le 30 avril 2011.

ELIDA FABERGÉ a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE COIFFANTE , FILLE DU NORD , SIGNAL PLUS G GINGIVO-ACTIF , (Marque figurative) , REXONA , SIGNAL PLUS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FEELING , AUDACE NOIRE


ELIDA FABERGÉ Société anonyme - 28, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


Mary Helen Vorillon - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totalede propriété n°542351 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°542350 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Dentifrices, élixir dentaire (non à usage médical) pour les soins de la bouche, cire dentaire, poudre pour les dents. Brosses à dents, ustensiles et matériel pour nettoyer et pour le soin des dents, des gencives, cure-dents ; supports pour les brosses à dents, non en métaux précieux, soie dentaire, ustensiles de toilette. Chewing gum, bonbons et confiserie pour rafraîchir l'haleine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.