SIGNAL
Présentation de la marque SIGNAL
Déposée le 9 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNAL est expirée depuis le 9 décembre 2006.
ELIDA FABERGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1996 n°2079630 - Publication au BOPI 1996-12-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 1 avril 1996 - Changement de dénomination n°199678 - Publication au BOPI 1996-04-01