NOUVEAU SIGNAL CROISSANCE ! SPLOTCH !
Présentation de la marque NOUVEAU SIGNAL CROISSANCE ! SPLOTCH !
Déposée le 24 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVEAU SIGNAL CROISSANCE ! SPLOTCH ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOUVEAU SIGNAL CROISSANCE ! SPLOTCH ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU SIGNAL CROISSANCE ! SPLOTCH ! est expirée depuis le 24 septembre 2007.
ELIDA FABERGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44