NOUVEAU SIGNAL CROISSANCE !SPLOTCH!
Présentation de la marque NOUVEAU SIGNAL CROISSANCE !SPLOTCH!
Déposée le 24 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVEAU SIGNAL CROISSANCE !SPLOTCH! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOUVEAU SIGNAL CROISSANCE !SPLOTCH! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU SIGNAL CROISSANCE !SPLOTCH! est expirée depuis le 24 septembre 2007.
ELIDA FABERGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44