Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ domicilié(e) 28, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2174690) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) (dossier no 2174690) - France.
La marque DECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIDA FABERGÉ Société anonyme - 28, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2174690) - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - (dossier no 2174690) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174690 - Publication au BOPI 2000-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 1 avril 1996 - Changement de dénomination n°199678 - Publication au BOPI 1996-04-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Déodorants et produits contre la transpiration et, plus généralement, tous prouduits d'hygiène et désinfectants.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges: brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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