Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPH
ELICS Sarl

Numéro de dépôt :
94520876
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2004

Présentation de la marque DELPH

Déposée le 19 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELICS domicilié(e) 53 RUE DE LA JARRY, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 413 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT GIRAULT ELICS - France.

La marque DELPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPH est expirée depuis le 19 mai 2004.


ELICS Sarl - 53 RUE DE LA JARRY, 94300 VINCENNES - France - SIREN 347413445


Monsieur ROBERT GIRAULT ELICS - France


Inscription le 27 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°195288 - Publication au BOPI 1995-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Logiciel (programme enregistré) . Logiciel et carte électronique d'acquisition, de traitement, de visualisation de données numériques sismiques haute résolution. . Logiciel et carte électronique de traitement, d'acquisition, de visualisation, d'interprétation et de cartographie de données numériques de sonar à balayage latéral