Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CASHMODE
ELIC, SARL

Numéro de dépôt :
4175069
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CASHMODE de ELIC

Présentation de la marque CASHMODE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASHMODE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIC domicilié(e) 27 Cours des Carmes - 33210 - LANGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 687 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBP, Mme. Caroline RENAUDIN domicilié(e) 17 AV Henri Becquerel, BP10196 - 33708 - MERIGNAC CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ELIC a également déposé les autres marques suivantes : LIBERSTOCK


ELIC, SARL - 27 Cours des Carmes - 33210 - LANGON - France - SIREN 450687082


CBP, Mme. Caroline RENAUDIN - 17 AV Henri Becquerel, BP10196 - 33708 - MERIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676488 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.