Déposée le 2 novembre 2014 par madame ELIAYAN ANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARLES GALLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est madame ELIAYAN ANNE domicilié(e) 2 RUE JEAN ZAY - 13200 - ARLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ELIAYAN ANNE domicilié(e) 2 RUE JEAN ZAY - 13200 - ARLES - France.
La marque ARLES GALLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLES GALLERY est expirée depuis le 2 novembre 2024.
Mme ELIAYAN ANNE - 2 RUE JEAN ZAY - 13200 - ARLES - France
Mme ELIAYAN ANNE - 2 RUE JEAN ZAY - 13200 - ARLES - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667467 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles pour reliures ; clichés ; boîtes en carton ou en albums ; cartes ; journaux ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; activités sportives ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Numérisation de documents.
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