Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINAPHOS
ELIARD-SPCP, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
4335291
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2027
VINAPHOS de ELIARD-SPCP

Présentation de la marque VINAPHOS

Déposée par voie électronique le 3 février 2017 par la Société Anonyme (SA) ELIARD-SPCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINAPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIARD-SPCP domicilié(e) BP 14, 9 RUE LAVOISIER - 56301 - PONTIVY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIARD-SPCP domicilié(e) 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX 3 - France.

La marque VINAPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINAPHOS arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

ELIARD-SPCP a également déposé les autres marques suivantes : PRECISTART , SMARTFERT , AZOWAKE , SANIFERTIL , STARTIVY , MELYVERT , HUMIFORCE , ELIS , NUTRISOL FVC , SUPERSTART


ELIARD-SPCP, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - BP 14, 9 RUE LAVOISIER - 56301 - PONTIVY CEDEX - France


ELIARD-SPCP - 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 25 mai 2018 - Rejet partiel n°724596 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres ;

Désinfectants à usage agricole. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Gazon naturel.