Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANILIT
ELIARD-SPCP, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
4122919
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/10/2024
SANILIT de ELIARD-SPCP

Présentation de la marque SANILIT

Déposée le 13 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) ELIARD-SPCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SANILIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIARD-SPCP domicilié(e) 9 rue LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 069 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIARD-SPCP domicilié(e) 9 RUE LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France.

La marque SANILIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANILIT est expirée depuis le 13 octobre 2024.

ELIARD-SPCP a également déposé les autres marques suivantes : PRECISTART , SMARTFERT , AZOWAKE , SANIFERTIL , STARTIVY , MELYVERT , HUMIFORCE , ELIS , NUTRISOL FVC , SUPERSTART


ELIARD-SPCP, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 9 rue LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France - SIREN 383069085


ELIARD-SPCP - 9 RUE LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France


Republication pour erratum - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Errata de la publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture. Engrais pour les terres.

Désinfectants à usage agricole. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Aliments pour les animaux.