Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERTEMIS
ELIARD-SPCP, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3500803
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027
FERTEMIS de ELIARD-SPCP

Présentation de la marque FERTEMIS

Déposée le 14 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) ELIARD-SPCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIARD-SPCP domicilié(e) 9 RUE LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 069 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELIARD-SPCP, SA domicilié(e) ZI, 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France.

La marque FERTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERTEMIS arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

ELIARD-SPCP a également déposé les autres marques suivantes : PRECISTART , SMARTFERT , AZOWAKE , SANIFERTIL , STARTIVY , MELYVERT , HUMIFORCE , ELIS , NUTRISOL FVC , SUPERSTART


ELIARD-SPCP, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 9 RUE LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France - SIREN 383069085


ELIARD-SPCP, SA - ZI, 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634573 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-12

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture. Engrais pour les terres.

Désinfectants à usage agricole. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Aliments pour les animaux.