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Marques déposées par madame Eliane JUCKUM-MOSSANT
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Charles MOSSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles MOSSANT
Madame Eliane JUCKUM-MOSSANT

Numéro de dépôt :
1458147
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1998

Présentation de la marque Charles MOSSANT

Déposée le 30 mars 1988 par madame Eliane JUCKUM-MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Charles MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Eliane JUCKUM-MOSSANT domicilié(e) 3, rue de l'Harmonie, 75015 PARIS. Monsieur Charles MOSSANT,5, boulevard des Diables Bleus, 38000 GRENOBLE. - France.

La marque Charles MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles MOSSANT est expirée depuis le 30 mars 1998.

Eliane JUCKUM-MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes : MOSSANT , CHARLES MOSSANT , MOSSANT


Madame Eliane JUCKUM-MOSSANT - 3, rue de l'Harmonie, 75015 PARIS. Monsieur Charles MOSSANT,5, boulevard des Diables Bleus, 38000 GRENOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Appareils et instruments scientifiques photographiques, optiques.