Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Eliane JUCKUM-MOSSANT
/
CHARLES MOSSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES MOSSANT
Madame Eliane JUCKUM-MOSSANT

Numéro de dépôt :
12985
Date de dépôt :
25/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARLES MOSSANT

Déposée le 25 juin 1979 par madame Eliane JUCKUM-MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Eliane JUCKUM-MOSSANT domicilié(e) 3, rue de l'harmonie PARIS 75015 - $Monsieur Charles MOSSANT, 5 Boulevard des Diables Bleus 38000 GRENOBLE. - France.

La marque CHARLES MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARLES MOSSANT est expirée depuis le 25 juin 1989.

Eliane JUCKUM-MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes : MOSSANT , Charles MOSSANT , MOSSANT


Madame Eliane JUCKUM-MOSSANT - 3, rue de l'harmonie PARIS 75015 - $Monsieur Charles MOSSANT, 5 Boulevard des Diables Bleus 38000 GRENOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Appareils et instruments scientifiques photographiques, optiques.