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Marques déposées par Eliane DELOUBESTODO
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DOMAINE TERREFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE TERREFORT
S.C.E.A Eliane DELOUBES

Numéro de dépôt :
1316945
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2005
DOMAINE TERREFORT de Eliane DELOUBES

Présentation de la marque DOMAINE TERREFORT

Déposée le 12 juillet 1985 par Eliane DELOUBESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Eliane DELOUBESTODO domicilié(e) 33210 BOMMES (dossier no 2049027) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 145 660 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A Eliane DELOUBES domicilié(e) (dossier no 2049027) - France.

La marque DOMAINE TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE TERREFORT est expirée depuis le 12 juillet 2005.

Eliane DELOUBES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BECHEREAU , CHATEAU LA CAPERE


S.C.E.A Eliane DELOUBES - 33210 BOMMES (dossier no 2049027) - France - SIREN 392145660


S.C.E.A Eliane DELOUBES - (dossier no 2049027) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1995 n°2049027 - Publication au BOPI 1995-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251118 - Publication au BOPI 1998-03-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Domaine TERREFORT.