Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FANETTE
Mme. Eliane DE CLERCK, BRASSERIE DE CLERCK

Numéro de dépôt :
4248229
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
LA FANETTE de Eliane DE CLERCK

Présentation de la marque LA FANETTE

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par madame Eliane DE CLERCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est madame Eliane DE CLERCK domicilié(e) 42 rue Georges Clémenceau - 80200 - PERONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Eliane DE CLERCK, BRASSERIE DE CLERCK domicilié(e) 42 rue Georges Clémenceau - 80200 - PERONNE - France.

La marque LA FANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FANETTE arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

Eliane DE CLERCK a également déposé les autres marques suivantes : POPPY , HOP SESSION


Mme. Eliane DE CLERCK, BRASSERIE DE CLERCK - 42 rue Georges Clémenceau - 80200 - PERONNE - France


Mme. Eliane DE CLERCK, BRASSERIE DE CLERCK - 42 rue Georges Clémenceau - 80200 - PERONNE - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.