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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ELIANE BRAS
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LINGE DE LAGUIOLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LINGE DE LAGUIOLE
ELIANE BRAS, EURL

Numéro de dépôt :
3693421
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LINGE DE LAGUIOLE de ELIANE BRAS

Présentation de la marque LINGE DE LAGUIOLE

Déposée le 23 novembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ELIANE BRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINGE DE LAGUIOLE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ELIANE BRAS domicilié(e) 0 ROUTE D'ESPALION - 12850 - ONET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 953 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIANE BRAS domicilié(e) 0 ROUTE D'ESPALION - 12850 - ONET LE CHATEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ELIANE BRAS a également déposé les autres marques suivantes : EB ELIANE BRAS


ELIANE BRAS, EURL - 0 ROUTE D'ESPALION - 12850 - ONET LE CHATEAU - France - SIREN 489953547


ELIANE BRAS - 0 ROUTE D'ESPALION - 12850 - ONET LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet total n°531733 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).