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Marques déposées par ELIANE BAJON
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Solïane Grain de Pays
Marque expirée - Marque en non vigueur

Solïane Grain de Pays
ELIANE BAJON
JEAN LUC BAJON

Numéro de dépôt :
3588762
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2018
Solïane Grain de Pays de ELIANE BAJON

Présentation de la marque Solïane Grain de Pays

Déposée le 16 juillet 2008 par ELIANE BAJON et JEAN LUC BAJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solïane Grain de Pays »

Les déposants sont ELIANE BAJON domicilié(e) 00 PIGEONNIER DE GUERRE - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France et JEAN LUC BAJON domicilié(e) 00 PIGEONNIER DE GUERRE - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIANE BAJON domicilié(e) 00 PIGEONNIER DE GUERRE - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solïane Grain de Pays est expirée depuis le 16 juillet 2018.


ELIANE BAJON - 00 PIGEONNIER DE GUERRE - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France

JEAN LUC BAJON - 00 PIGEONNIER DE GUERRE - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


ELIANE BAJON - 00 PIGEONNIER DE GUERRE - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-35

Republication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 16 juin 2009 - Retrait partiel n°499899 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 1 septembre 2009 - Rejet partiel n°505263 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre.