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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELIANCE
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TERRITORA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRITORA
ELIANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1643040
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2020

Présentation de la marque TERRITORA

Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ELIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRITORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIANCE domicilié(e) 61-69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 293 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque TERRITORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRITORA est expirée depuis le 5 septembre 2020.

ELIANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREENWICH , TERRITORA , COMPTOIR QUOTIDIEN , Marché des saisons , TAKE IT MACHINE , COMPTOIR QUOTIDIEN , AGUARENTA , COFFEE CORNER , TOO! SNACK , DESTINATION CAFE


ELIANCE, société anonyme - 61-69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 399293653


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2000 n°2178437 - Publication au BOPI 2000-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302092 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302090 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302091 - Publication au BOPI 2000-06-15

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445359 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Restauration; café-restaurants, cafétéria, cantine, restaurant à service rapide et permanent, restaurant libre-services

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.