Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ELIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRITORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIANCE domicilié(e) 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 293 653 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque TERRITORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIANCE, société anonyme - 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 399293653
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 3 août 2000 n°2179667 - Publication au BOPI 2000-08-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302092 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302090 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302091 - Publication au BOPI 2000-06-15
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446185 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faîence non comprises dans d'autres classes;viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves; boissons alcooliques
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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