Déposée le 8 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ELIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRI TORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIANCE domicilié(e) 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 293 653 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque TERRI TORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730461.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIANCE, société anonyme - 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 399293653
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06
Renouvellement sans limitation le 11 août 2000 n°2180195 - Publication au BOPI 2000-08-11
Inscription le 20 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166567 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302092 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302091 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302090 - Publication au BOPI 2000-06-15
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446186 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes.Viande, poisson volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces;épices.Bières;eaux minérales et'gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Restauration; café-restaurants, cafétaria, cantine, restaurant à service rapide et permanent, restauration libre-service
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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