Marque expirée - Marque en non vigueur

Marché des saisons
ELIANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99788112
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2019

Présentation de la marque Marché des saisons

Déposée le 22 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Marché des saisons »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIANCE domicilié(e) 61-69 rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2399229) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 293 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2399229) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Marché des saisons est expirée depuis le 22 avril 2019.

ELIANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREENWICH , TERRITORA , TERRITORA , COMPTOIR QUOTIDIEN , TAKE IT MACHINE , COMPTOIR QUOTIDIEN , AGUARENTA , COFFEE CORNER , TOO! SNACK , DESTINATION CAFE


ELIANCE société par actions simplifiée - 61-69 rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2399229) - 75012 - France - SIREN 399293653


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2399229) - 75340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Inscription le 13 mars 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296954 - Publication au BOPI 2000-03-13

Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399229 - Publication au BOPI 2009-02-23

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; atlas ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écritaux en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; gommes à effacer ; blocs, blocs à dessin ; écussons (cachets en papier) ; enveloppes en papier ou en matière plastique ; pochettes en papier ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets pour la papeterie articles de bureau ; fournitures scolaires ; corbeilles à courrier ; nécessaires pour écrire écritoires ; craies ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; emballages pour bouteilles en papier ou en carton ; enveloppes pour bouteilles en papier ou en carton ; linge de table en papier, à savoir serviettes de table, ronds de table, tapis de table ; serviettes de toilette en papier ; feuilles bulées en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement ; pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation ; papier d'argent ; pochoirs ; étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matiel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Restauration (alimentation) ; restauration rapide ; restaurants libre-services ; restaurants à service rapide et permanent ; services d'hôtellerie ; services d'approvisionnement (livraison) ; Bars, cafés-restaurants et cafétérias.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.