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Marques déposées par la société ELIANCE
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LE BOUTE EN TRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUTE EN TRAIN
ELIANCE

Numéro de dépôt :
96630884
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque LE BOUTE EN TRAIN

Déposée le 20 juin 1996 par la société ELIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOUTE EN TRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société ELIANCE domicilié(e) 15 avenue Paul Doumer, 92500 REUIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LE BOUTE EN TRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUTE EN TRAIN est expirée depuis le 20 juin 2006.

ELIANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREENWICH , TERRITORA , TERRITORA , COMPTOIR QUOTIDIEN , Marché des saisons , TAKE IT MACHINE , COMPTOIR QUOTIDIEN , AGUARENTA , COFFEE CORNER , TOO! SNACK


ELIANCE - 15 avenue Paul Doumer, 92500 REUIL-MALMAISON - France - SIREN 302565189


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302092 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302091 - Publication au BOPI 2000-06-15

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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