LE BOUTE EN TRAIN
Présentation de la marque LE BOUTE EN TRAIN
Déposée le 24 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ELIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOUTE EN TRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE BOUTE EN TRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BOUTE EN TRAIN est expirée depuis le 24 août 2020.
ELIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2000 n°2178440 - Publication au BOPI 2000-07-17
Inscription le 24 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168353 - Publication au BOPI 1994-01-24
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302092 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302091 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235176 - Publication au BOPI 1997-04-03
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446184 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12