Marque expirée - Marque en non vigueur

ELITAIR
ELIANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1531489
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2019
ELITAIR de ELIANCE

Présentation de la marque ELITAIR

Déposée le 17 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITAIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIANCE domicilié(e) 61-69 Rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2399509) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 293 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2399509) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELITAIR est expirée depuis le 17 mai 2019.

ELIANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREENWICH , TERRITORA , TERRITORA , COMPTOIR QUOTIDIEN , Marché des saisons , TAKE IT MACHINE , COMPTOIR QUOTIDIEN , AGUARENTA , COFFEE CORNER , TOO! SNACK


ELIANCE société par actions simplifiée - 61-69 Rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2399509) - 75012 - France - SIREN 399293653


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2399509) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation n°2144572 - Publication au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399509 - Publication au BOPI 2009-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302092 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274391 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 24 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274390 - Publication au BOPI 1999-03-24

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel sirop de mélasse;levures, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graine non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux.Malt, bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Education et divertissements. Services d'hôtellerie, de restauration et de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.