Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTINATION CAFE
ELIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
99817490
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque DESTINATION CAFE

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTINATION CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIANCE domicilié(e) 61/69 rue de Bercy, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 293 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque DESTINATION CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION CAFE est expirée depuis le 13 octobre 2009.

ELIANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREENWICH , TERRITORA , TERRITORA , COMPTOIR QUOTIDIEN , Marché des saisons , TAKE IT MACHINE , COMPTOIR QUOTIDIEN , AGUARENTA , COFFEE CORNER , TOO! SNACK


ELIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 61/69 rue de Bercy, 75012 PARIS - France - SIREN 399293653


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; atlas ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écritaux en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; gommes à effacer ; blocs, blocs à dessin ; écussons (cachets en papier) ; enveloppes en papier ou en matière plastique ; pochettes en papier ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; fournitures scolaires ; corbeilles à courrier ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; craies ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; emballages pour bouteilles en papier ou en carton ; enveloppes pour bouteilles en papier ou en carton ; linge de table en papier, à savoir serviettes de table, ronds de table, tapis de table ; serviettes de toilette en papier ; feuilles bulées en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement ; pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation ; papier d'argent ; pochoirs ; étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales. Service de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment pour la fournitures de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion des affaires commerciales ; comptabilité. Travaux de bureaux ; services d'abonnements à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés. Gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; exploitation de banques de données et de bases de données administratives ; services de conseils informations et renseignement d'affaires. Services de télécommunications notamment sur des réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; travaux de conception et réalisation dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; services de messagerie interne d'entreprise (Internet). Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes radiophoniques et audiovisuels et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique. Activités sportives et culturelles ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement ou éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films et de spectacles ; réservation de places pour les spectacles. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; organisation d'expositions, de foires et de salons ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, réalisation (conception) de banques de données et de bases de données ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias, à savoir location d'ordinateurs ; services d'hôtellerie et restauration (alimentation) ; services de restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service ; services de traiteurs ; services de restauration collective ; réservation de places pour les hôtels, les voyages ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.