Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE DROUAULT INDUSTRIES
ELIADE, Société à Responsabilité Limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4207142
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2025
GROUPE DROUAULT INDUSTRIES de ELIADE

Présentation de la marque GROUPE DROUAULT INDUSTRIES

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE DROUAULT INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIADE domicilié(e) 4 Chemin de l'Enclos Le Rivage - 50300 - MARCEY-LES-GREVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 839 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque GROUPE DROUAULT INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE DROUAULT INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

ELIADE a également déposé les autres marques suivantes : DROUAULT INDUSTRIES


ELIADE, Société à Responsabilité Limitée à associé unique - 4 Chemin de l'Enclos Le Rivage - 50300 - MARCEY-LES-GREVES - France - SIREN 498839349


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; filtres métalliques et éléments filtrants métalliques ; tricots, toiles et tissus métalliques pour usages divers ; tôles et feuilles perforées, grillages et tamis, ainsi que tous articles en tricot ou toile métallique, à l'exception des meubles et articles de cuisine ; fibres métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; charpentes et poutres métalliques ; coffrages pour le béton métalliques ; charnières métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; constructions transportables métalliques ; cloisons métalliques ; colonnes métalliques (parties de construction) ; couvertures de toits métalliques ; palissades métalliques ; portails métalliques ; revêtements de murs métalliques (construction) ; échafaudages métalliques ; lattes métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ; poteaux de lignes électriques métalliques ; poteaux télégraphiques métalliques ; conteneurs métalliques ; réservoirs métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; monuments métalliques ; acier (constructions en -) ; palettes de transport métalliques ;

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; Tapis transporteurs métalliques ; appareils de levage ; ponts roulants, ponts de chargement ; élévateurs, appareils élévatoires ; trémies pour le déchargement mécanique ;

Réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil ; services de construction, de réparation, de maintenance et d'entretien de bâtiments et d'ouvrages de génie civil ; supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; travaux publics ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; services d'étanchéité (construction) ; montage d'échafaudages ; entretien, rénovation et restauration de monuments historiques, de bâtiments, d'ouvrages ou de monuments ; services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de couverture de toits métalliques, d'échafaudages métalliques, d'escaliers métalliques, de toitures métalliques, de constructions transportables métalliques ou non, d'armatures pour la construction métalliques ou non, de cloisons métalliques ou non, de matériaux de constructions métalliques ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; services de dorure ; placage des métaux ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; revêtement (placage) des métaux ; placage par électrolyse (revêtements) ; nickelage ; sciage ; soudure ; découpage ; désamiantage ; sérigraphie ; services de gravure et de photogravure ; Traitement des déchets (transformation) ; traitement des déchets (transformation) ; tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Travaux d'ingénieurs (expertise), d'évaluation, de statistiques, d'estimations, de recherches et de rapports ; recherche scientifique et industrielle ; laboratoires ; essais de matériaux ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; architecture ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de construction métallique, de matériaux de constructions métalliques, de filtres métalliques et d'éléments filtrants métalliques, tricots, toiles et tissus métalliques pour usages divers, tôles et feuilles perforées, grillages et tamis, ainsi que tous articles en tricot ou toile métallique ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; ingénierie ; recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; contrôle de qualité ; services d'ingénierie dans le domaine des constructions métalliques, des matériaux de constructions métalliques, de filtres métalliques et d'éléments filtrants métalliques, tricots, toiles et tissus métalliques pour usages divers, tôles et feuilles perforées, grillages et tamis, ainsi que tous articles en tricot ou toile métallique ; services d'analyse et expertises dans le domaine des constructions métalliques, des matériaux de constructions métalliques, de filtres métalliques et d'éléments filtrants métalliques, tricots, toiles et tissus métalliques pour usages divers, tôles et feuilles perforées, grillages et tamis, ainsi que tous articles en tricot ou toile métallique ; consultation sur la protection de l'environnement ; programmation pour ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique.