Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELIAD'
Eliad, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3245250
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2023
ELIAD\' de Eliad

Présentation de la marque ELIAD'

Déposée le 12 septembre 2003 par l'association loi 1901 Eliad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIAD' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Eliad domicilié(e) 41 rue Thomas Edison, CS 92146 - 25052 - BESANÇON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 174 856 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Eliad domicilié(e) 41 rue Thomas Edison, CS 92146 - 25052 - BESANÇON CEDEX - France.

La marque ELIAD' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELIAD' est expirée depuis le 9 décembre 2023.

Eliad a également déposé les autres marques suivantes : eliad Ensemble pour le lien, l'innovation et l'accompagnement à domicile , ELIAD


Eliad, Association loi 1901 - 41 rue Thomas Edison, CS 92146 - 25052 - BESANÇON CEDEX - France - SIREN 792174856


Eliad - 41 rue Thomas Edison, CS 92146 - 25052 - BESANÇON CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554230 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 17 février 2012 - Changement de dénomination n°569790 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-17

Inscription le 29 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607878 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Inscription le 29 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°607879 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Inscription le 29 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607877 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Renouvellement avec limitation le 29 juillet 2013 n°2536264 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-07-29

• services hôteliers, maisons de retraites pour personnes âgées. • services de santé, services médicaux, maisons médicalisées.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.