Marque enregistrée - Marque en vigueur

AOCEM
ELIA, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4314611
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
AOCEM de ELIA

Présentation de la marque AOCEM

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par l'association loi 1901 ELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AOCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ELIA domicilié(e) 1 RUE SAINT FERREOL - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIA, Mme. MONIQUE LINOSSIER domicilié(e) 1 RUE SAINT FERREOL - 13001 - MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AOCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AOCEM arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

ELIA a également déposé les autres marques suivantes : ELIA , ELIA , C SEE BOX , Elia , ELEIS , L'ESPRIT PIONNIER EDEL AIR , ELIA GAMES , TEAM ON LINE , SEE C BOX ONE


ELIA, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 RUE SAINT FERREOL - 13001 - MARSEILLE - France


ELIA, Mme. MONIQUE LINOSSIER - 1 RUE SAINT FERREOL - 13001 - MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès .