Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AIR PUR du TOUQUET A N'OUVRIR QU'EN CAS D'URGENCE ! Mis en boîte dans la région d'origine
Monsieur ELIA René

Numéro de dépôt :
99781989
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque L'AIR PUR du TOUQUET A N'OUVRIR QU'EN CAS D'URGENCE ! Mis en boîte dans la région d'origine

Déposée le 16 mars 1999 par monsieur ELIA René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AIR PUR du TOUQUET A N'OUVRIR QU'EN CAS D'URGENCE ! Mis en boîte dans la région d'origine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est monsieur ELIA René domicilié(e) Les Jardins du Lac, 74410 DUINGT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque L'AIR PUR du TOUQUET A N'OUVRIR QU'EN CAS D'URGENCE ! Mis en boîte dans la région d'origine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AIR PUR du TOUQUET A N'OUVRIR QU'EN CAS D'URGENCE ! Mis en boîte dans la région d'origine est expirée depuis le 16 mars 2009.


Monsieur ELIA René - Les Jardins du Lac, 74410 DUINGT - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Air conditionné dans des boîtes de conserve. Boîtes métalliques. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.