Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIME' TREE
Madame Elia Conte Douette

Numéro de dépôt :
4524665
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
CIME\' TREE de Elia Conte Douette

Présentation de la marque CIME' TREE

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par madame Elia Conte Douette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIME' TREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est madame Elia Conte Douette domicilié(e) 18 Rue claude debussy - 31170 - Tournefeuille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elia CONTE DOUETTE domicilié(e) 18 Rue claude debussy - 31170 - Tournefeuille - France.

La marque CIME' TREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIME' TREE arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

Elia Conte Douette a également déposé les autres marques suivantes : Forêt Cinéraire


Madame Elia Conte Douette - 18 Rue claude debussy - 31170 - Tournefeuille - France


Madame Elia CONTE DOUETTE - 18 Rue claude debussy - 31170 - Tournefeuille - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Célébration de cérémonies religieuses ; services de pompes funèbres ; services de pompes funèbres et notamment l'inhumation en milieu naturel forestier.