Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEYA & Co.
ELIA'COM, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4083293
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2024
KEYA & Co. de ELIA\'COM

Présentation de la marque KEYA & Co.

Déposée le 10 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIA'COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KEYA & Co. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIA'COM domicilié(e) 15 route des Siaules d'Ambenay - 27250 - AMBENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 056 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIA'COM, Mme Jarnier Clelia domicilié(e) 15 route des Siaules d'Ambenay - 27250 - AMBENAY - France.

La marque KEYA & Co. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEYA & Co. est expirée depuis le 10 avril 2024.

ELIA'COM a également déposé les autres marques suivantes : WINKYROAD & KEYA.


ELIA'COM, SARL unipersonnelle - 15 route des Siaules d'Ambenay - 27250 - AMBENAY - France - SIREN 795056332


ELIA'COM, Mme Jarnier Clelia - 15 route des Siaules d'Ambenay - 27250 - AMBENAY - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640822 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Mouchoirs de poche en papier ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; retouche de vêtements ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie.