Déposée le 9 juillet 1976 par Eli Lilly and Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « IDENTI CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Eli Lilly and Company domicilié(e) (société américaine), 307 East McCarty Street, Indianapolis, Indiana (E.U.A.). - États-Unis.
La marque IDENTI CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Eli Lilly and Company - (société américaine), 307 East McCarty Street, Indianapolis, Indiana (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522
Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°15275 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°15274 - Publication au BOPI
Papier et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, livres, périodiques, affiches, prospectus publicitaires, feuillets techniques, journaux, articles pour reliures, photographies, brochures expliquant le code permettant d'identifier les capsules, tablettes et autres produits d'un laboratoire par leur numéro de code imprimé;papeterie, matières adhésives;caractères d'imprimerie, clichés;services de publicité;distribution de prospectus, d'échantillons;aide aux médecins, pharmaciens et hôpitaux;conseils, informations ou renseignements aux médicins, pharmaciens et hôpitaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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