Déposée le 29 janvier 1988 par la société étrangère Eli Lilly and Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISTA »
Le déposant est la société étrangère Eli Lilly and Company domicilié(e) Lilly Corporate Center, Indiana,46285 INDIANAPOLIS (dossier no 2361465) - 46285 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Aimée de Dampierre Lovells LLP domicilié(e) 6, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2361465) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Eli Lilly and Company Société de droit américain - Lilly Corporate Center, Indiana,46285 INDIANAPOLIS (dossier no 2361465) - 46285 - France
Marie-Aimée de Dampierre Lovells LLP - 6, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2361465) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361465 - Publication au BOPI 2008-01-22
Renouvellement sans limitation n°2105302 - Publication au BOPI 1998-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Inscription le 14 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171369 - Publication au BOPI 1994-04-14
Inscription le 17 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48743 - Publication au BOPI 1990-10-17
Préparations et substances pharmaceutiques et vétérinaires, désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, rodenticides et parasiticides;substances chimiques pour l'industrie, l'agriculture et l'horticulture;produits chimiques industriels; nourritures pour animaux et leurs ingrédients.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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