Déposée le 29 juillet 1992 par ELGOZI Louis et NADJARI Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSEPORT SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Les déposants sont ELGOZI Louis domicilié(e) 62 avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France et NADJARI Yves domicilié(e) 1 rue Gazan - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEN MÉDICAL, Monsieur Louis ELGOZI domicilié(e) 15, rue des Sablons - 75116 - PARIS - France.
La marque PASSEPORT SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELGOZI Louis - 62 avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France
NADJARI Yves - 1 rue Gazan - 75014 - PARIS - France
LEN MÉDICAL, Monsieur Louis ELGOZI - 15, rue des Sablons - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°206196 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 16 septembre 1996 - Renonciation partielle n°206198 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°206197 - Publication au BOPI 1996-09-16
Renouvellement avec limitation le 24 juillet 2002 n°2225274 - Publication au BOPI 2002-07-24
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2505926 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-27
Publicité et affaires ; distribution de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles et commerciales. Communications. Transmission de message.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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