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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELGER
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A JUSTE TITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A JUSTE TITRE
ELGER S.A.

Numéro de dépôt :
92444471
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque A JUSTE TITRE

Déposée le 3 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ELGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A JUSTE TITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELGER domicilié(e) 2 Bis, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 213 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie Dominique de ROYER ELGER S.A. - France.

La marque A JUSTE TITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A JUSTE TITRE est expirée depuis le 3 décembre 2002.

ELGER a également déposé les autres marques suivantes : ELGER


ELGER S.A. - 2 Bis, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 333213486


Madame Marie Dominique de ROYER ELGER S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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