Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHOCOLATS D'ARSENE
S.A. ELGE

Numéro de dépôt :
97678442
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque LES CHOCOLATS D'ARSENE

Déposée le 15 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) ELGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHOCOLATS D'ARSENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELGE domicilié(e) 46, route de Corlay - B.P. no 2, 22201 GUINGAMP CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 850 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELGE - France.

La marque LES CHOCOLATS D'ARSENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOCOLATS D'ARSENE est expirée depuis le 15 mai 2007.

ELGE a également déposé les autres marques suivantes : CARREMENT CHOC , CHOCOLATS DU MONDE , LES CHOCOLATS D'EUKENI , KERMELANIE , Alizés de Fleurs et de Fruits , CHOCOLATS BELGES "JOS ET MARIKE" , LES CHOCOLATS DE LOREA , Route des Épices , (Marque figurative) , Escale des Thés et Cafés


S.A. ELGE - 46, route de Corlay - B.P. no 2, 22201 GUINGAMP CEDEX - France - SIREN 304850712


S.A. ELGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Chocolats