Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAMOUR
S.A. ELGE

Numéro de dépôt :
95576122
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque CHOCOLAMOUR

Déposée le 14 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ELGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELGE domicilié(e) 46, route de Corlay - B.P. no 2, 22201 GUINGAMP CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 850 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELGE - France.

La marque CHOCOLAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAMOUR est expirée depuis le 14 juin 2005.

ELGE a également déposé les autres marques suivantes : CARREMENT CHOC , CHOCOLATS DU MONDE , LES CHOCOLATS D'ARSENE , LES CHOCOLATS D'EUKENI , KERMELANIE , Alizés de Fleurs et de Fruits , CHOCOLATS BELGES "JOS ET MARIKE" , LES CHOCOLATS DE LOREA , Route des Épices , (Marque figurative)


S.A. ELGE - 46, route de Corlay - B.P. no 2, 22201 GUINGAMP CEDEX - France - SIREN 304850712


S.A. ELGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Chocolats