ECT FRANCE EQUIPEMENT CONFORT THERMIQUE
Présentation de la marque ECT FRANCE EQUIPEMENT CONFORT THERMIQUE
Déposée le 11 août 1977 par ELGA - SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « ECT FRANCE EQUIPEMENT CONFORT THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ECT FRANCE EQUIPEMENT CONFORT THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ECT FRANCE EQUIPEMENT CONFORT THERMIQUE est expirée depuis le 11 août 1987.
ELGA - SUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013