Déposée le 14 août 1979 par ELGA PRODUCTS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ELGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ELGA PRODUCTS LIMITED, domicilié(e) (S.A.), Société britannique ayant son siège social: Lane End, Buckinghamshire, HP14 3JH, (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.
La marque ELGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELGA PRODUCTS LIMITED - (S.A.), Société britannique ayant son siège social: Lane End, Buckinghamshire, HP14 3JH, (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
AYMARD & COUTEL. - France
Inscription - Concession de licence n°116208 - Publication au BOPI 1980-010
Préparations et substances chimiques pour la purification, la clarification et l'épuration de l'eau;échangeurs d'ions.Appareils et instruments scientifiques et électriques;appareils et instruments d'optique, de pesage, de mesure, de signalisation et de contrôle (inspection);doseurs, leurs différentes parties, utilisés avec des équipements pour la purification de l'eau, sa clarification et son épuration.Appareils, instruments et installations pour la purification, la clarification et la filtration, l'épuration et l'adoucissement de l'eau, leurs différentes parties et accessoires.Tuyaux et canalisations, leurs différentes parties et accessoires en matière plastique ou autre matière non métallique.Conteneurs, notamment en matière plastique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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