Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Arganeraie
ELFTOUH Mohamed

Numéro de dépôt :
3256957
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013
L\'Arganeraie de ELFTOUH Mohamed

Présentation de la marque L'Arganeraie

Déposée le 14 novembre 2003 par ELFTOUH Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Arganeraie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est ELFTOUH Mohamed domicilié(e) 84, rue Rebeval,75019 Paris - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELFTOUH Mohamed domicilié(e) 84 rue REBEVAL,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque L'Arganeraie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arganeraie est expirée depuis le 14 novembre 2013.


ELFTOUH Mohamed - 84, rue Rebeval,75019 Paris - 75019 - France


ELFTOUH Mohamed - 84 rue REBEVAL,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer ; polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à levres masque de beauté ; produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes consérvés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, sandwichs pizzas, crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gabon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en graines non travaillés, arbustes, plants, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.