ELFA INTERNATIONAL AKTIEBOLAG, Société de droit suédois
Numéro de dépôt :
1425933
Date de dépôt :
07/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2027
Présentation de la marque ELFA
Déposée le 7 septembre 1987 par la société étrangère ELFA INTERNATIONAL AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ELFA INTERNATIONAL AKTIEBOLAG domicilié(e) Elfagatan 5 - 59387 - VÄSTERVIK - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque ELFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELFA arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.
ELFA INTERNATIONAL AKTIEBOLAG, Société de droit suédois - Elfagatan 5 - 59387 - VÄSTERVIK - Suède
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 août 2007 n°2348894 - Publication au BOPI 2007-08-17
Inscription le 12 août 1997 - Changement de dénomination n°241472 - Publication au BOPI 1997-08-12
Renouvellement sans limitation n°2095713 - Publication au BOPI 1997-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2017 n°2660239 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-27
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux);minerais.Papier, carton et produits en ces matières;imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives pour la papeterie;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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