TOPTONIC
Présentation de la marque TOPTONIC
Déposée le 28 juillet 1993 par la société ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOPTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTONIC est expirée depuis le 28 juillet 2003.
ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36