Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPTONIC
ELF SANOFI

Numéro de dépôt :
93478550
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque TOPTONIC

Déposée le 28 juillet 1993 par la société ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société ELF SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques - France.

La marque TOPTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTONIC est expirée depuis le 28 juillet 2003.

ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PREMILYS , ASCOPIRINE , MIDYPIRINE , LEPSACLUB , "ATICKS" , LACTA-DOUCHE , ESEF , STELGEX , SEBOCARN , LAURILAX


ELF SANOFI - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


ELF SANOFI Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Produits pharmaceutiques