Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMB SYNCRO-MATE-B
ELF SANOFI

Numéro de dépôt :
92447545
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque SMB SYNCRO-MATE-B

Déposée le 22 décembre 1992 par la société ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMB SYNCRO-MATE-B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société ELF SANOFI domicilié(e) 32/34, rue Marbeuf F-75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) représentée par J. MONTEIRO - France.

La marque SMB SYNCRO-MATE-B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMB SYNCRO-MATE-B est expirée depuis le 22 décembre 2002.

ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PREMILYS , ASCOPIRINE , MIDYPIRINE , LEPSACLUB , "ATICKS" , LACTA-DOUCHE , ESEF , STELGEX , SEBOCARN , LAURILAX


ELF SANOFI - 32/34, rue Marbeuf F-75008 PARIS - France - SIREN 732059332


ELF SANOFI (Service des Marques) représentée par J. MONTEIRO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186397 - Publication au BOPI 1995-06-19

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Produits vétérinaires