PROVENOL
Présentation de la marque PROVENOL
Déposée le 16 mars 1982 par ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVENOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROVENOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENOL est expirée depuis le 16 mars 2002.
ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1992 n°2002380 - Publication au BOPI 1992-03-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10
Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01
Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169170 - Publication au BOPI 1994-02-10