Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVENOL
ELF SANOFI

Numéro de dépôt :
1198633
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque PROVENOL

Déposée le 16 mars 1982 par ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVENOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELF SANOFI,, domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2002380) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI, Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2002380) - France.

La marque PROVENOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENOL est expirée depuis le 16 mars 2002.

ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PREMILYS , ASCOPIRINE , MIDYPIRINE , LEPSACLUB , "ATICKS" , LACTA-DOUCHE , ESEF , STELGEX , SEBOCARN , LAURILAX


ELF SANOFI - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2002380) - France


ELF SANOFI, Service des Marques - (dossier no 2002380) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Renouvellement sans limitation le 4 mars 1992 n°2002380 - Publication au BOPI 1992-03-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169170 - Publication au BOPI 1994-02-10

Produits pharmaceutiques.