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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELF SANOFI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ELF SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94519790
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519790.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mai 2004.

ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PREMILYS , ASCOPIRINE , MIDYPIRINE , LEPSACLUB , "ATICKS" , LACTA-DOUCHE , ESEF , STELGEX , SEBOCARN , LAURILAX


ELF SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


ELF SANOFI Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Produits pharmaceutiques