FRAXINOX
Présentation de la marque FRAXINOX
Déposée le 22 février 1993 par la Société Anonyme (SA) ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAXINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRAXINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAXINOX est expirée depuis le 22 février 2003.
ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14