Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPSUVIT
ELF SANOFI

Numéro de dépôt :
1297785
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque CAPSUVIT

Déposée le 1 février 1985 par ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSUVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELF SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2043229) - France.

La marque CAPSUVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSUVIT est expirée depuis le 1 février 2005.

ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PREMILYS , ASCOPIRINE , MIDYPIRINE , LEPSACLUB , "ATICKS" , LACTA-DOUCHE , ESEF , STELGEX , SEBOCARN , LAURILAX


ELF SANOFI - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2043229) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1995 n°2043229 - Publication au BOPI 1995-01-23

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.